| LaBOLA Football : Conditions d'utilisation |
Conditions d'utilisation
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Droits de propriété du Contenu du site ; Licence restreinte
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Code de bonne conduite de l'utilisateur
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• solliciter des informations personnelles ou des mots de passe ou données personnelles à des fins commerciales ou illégales;
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Réclamations et plaintes relatives aux droits d'auteur
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Clauses relatives aux utilisateurs récidivistes
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Exclusions
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Résiliation
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Droit applicable et juridiction compétente
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Indemnisation
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Soumissions
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Définitions et termes utilisés
Sauf mention contraire, les termes « inclure », « y compris », « c'est-à-dire », « par exemple » et autres termes similaires s'entendent avec l'expression « sans limitation ». Les mots ou groupes de mots commençant par une majuscule possèdent la signification particulière qui leur est attribuée dans les présentes Conditions.
Autre
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En vigueur à compter du 1er août 2008.
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